Pour être en règle avec la législation française, le modérateur rappelle l’interdiction, entre autres, de :
l’incitation à la haine raciale comme à la discrimination, quelque soit son objet ;
la négation des crimes contre l’humanité ;
l’apologie des crimes de guerre ;
la diffamation ;
l’incitation à la débauche ou l’atteinte aux bonnes moeurs ;
l’incitation au piratage informatique ;
plus généralement, tous propos qui se trouveraient en infraction avec les lois en vigueur. Par ailleurs, le modérateur se réserve le droit de supprimer un commentaire (ou une publication) s’il est estimé hors sujet, excessif, grossier, haineux, agressif, injurieux, mensonger, de nature promotionnelle, commerciale ou publicitaire, ou contraire aux droits d’auteurs ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit à l’image ou au droit au respect de la vie privée. Enfin, pour des échanges de bonne qualité, merci de ne pas rédiger intégralement en lettres capitales ou en abrégé.
