02/06/2026
📝 Règlement intérieur du conseil municipal
Lors du conseil municipal du 21 mai 2026, le règlement intérieur du conseil municipal était inscrit à l’ordre du jour.
Ce document fixe les règles de fonctionnement du conseil municipal : organisation des séances, modalités des prises de parole, questions orales, retranscription des débats, etc.
Au cours des échanges, nous avons proposé plusieurs modifications sur certains points du règlement présenté :
🔹 Concernant les questions orales, nous avons demandé une clarification de la rédaction afin de préciser que l’envoi préalable des questions concerne les questions diverses. Selon nous, cette précision permettrait de faciliter les échanges en séance tout en laissant la possibilité de débattre des sujets inscrits à l’ordre du jour.
🔹 Nous avons également proposé que les indemnités des élus puissent être liées à la présence effective des élus aux réunions municipales.
🔹 Enfin, nous avons demandé la possibilité d’un enregistrement des séances afin de faciliter la retranscription des échanges dans les procès-verbaux.
À l’issue des discussions, il a été décidé que le règlement intérieur serait retravaillé avant d’être présenté de nouveau au vote lors d’un prochain conseil municipal.
📌 Nous continuerons à vous informer des évolutions de ce dossier et des décisions prises concernant le fonctionnement du conseil municipal.