02/07/2026
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu mardi 07 juillet 2026 à 18h30 à l'Espace Respelido.
L'ordre du jour est le suivant:
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2026.
RH:
- Création d’emplois avancement de grade.
- Création d’un emploi permanent.
- Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
municipaux délégués.
Finances:
- Demande de fonds de concours et subventions – travaux de réhabilitation de l’école
maternelle Françoise Dolto.
- Annule et remplace affection de résultats - Erreur matérielle.
Forêt-Environnement:
- Convention de pâturage pistes T80 – T54.
- Adhésion au label "Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières"(PEFC).
- Convention des bénévoles RCSC-CCFF.
- Adoption du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
Enfance-Jeunesse:
- Tarification des services périscolaires de la commune de Forcalqueiret à compter du
1er septembre 2026 et modification du règlement intérieur du service périscolaire et
du temps méridien.
- Régularisation frais de scolarité 2025/2026.
- Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) : Modification du règlement intérieur.
Questions diverses.
Intervention groupe d'opposition "Forcalqueiret Passionnément".
Cette séance étant publique, vous y êtes les bienvenus.