01/07/2026
📢 𝗖𝗢𝗡𝗦𝗘𝗜𝗟 𝗠𝗨𝗡𝗜𝗖𝗜𝗣𝗔𝗟
Le conseil municipal se réunira ce 𝗹𝘂𝗻𝗱𝗶 𝟬𝟲 𝗷𝘂𝗶𝗹𝗹𝗲𝘁 𝟮𝟬𝟮𝟲 𝗮̀ 𝟭𝟵𝗛𝟬𝟬 dans la salle du conseil de la mairie de Tignieu-Jameyzieu.
𝗢𝗥𝗗𝗥𝗘 𝗗𝗨 𝗝𝗢𝗨𝗥
- Approbation du procès-verbal du 22 juin 2026
- Compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations.
𝗜 - 𝗜𝗡𝗦𝗧𝗜𝗧𝗨𝗧𝗜𝗢𝗡
- Désignation de représentants communaux au conseil d'administration du collège Philippe Cousteau
- Renonciation au transfert de la compétence de gestion de l'espace naturel sensible "marais de la Léchère" à la communauté de communes des Balcons du Dauphiné.
𝗜𝗜 - 𝗙𝗜𝗡𝗔𝗡𝗖𝗘𝗦
- Décision modificative n°1
- Tarifs d'occupation du domaine public
- Demande de remboursement d'usagers de l'école de musique
𝗜𝗜𝗜 - 𝗥𝗘𝗦𝗦𝗢𝗨𝗥𝗖𝗘𝗦 𝗛𝗨𝗠𝗔𝗜𝗡𝗘𝗦
- Modification du tableau des emplois : postes permanents
- Modification du tableau des emplois : postes non permanents
- Modification du règlement intérieur
- Mise en place d'un règlement de formation
- Révision de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Révision de la prise en charge des frais de déplacements
𝗜𝗩 - 𝗙𝗢𝗡𝗖𝗜𝗘𝗥
- Renonciation à la vente au profit de la commune de Pont-de-Chéruy des locaux situés boulevard de Verna
- Prolongation de la convention opérationnelle avec EPORA pour la friche Merlattes
𝗩 - 𝗖𝗘𝗡𝗧𝗥𝗘 𝗦𝗢𝗖𝗜𝗔𝗟
- Modification de tarification d'une activité
- Mise à jour du règlement intérieur
- Signature de la convention avec la Caf pour le fonctionnement de la ludothèque
𝗩𝗜 - 𝗩𝗢𝗜𝗥𝗜𝗘
- Classement de parcelles communales dans le domaine public routier communal et mise à jour du linéaire du classement des voies communales
𝗩𝗜𝗜 - 𝗤𝗨𝗘𝗦𝗧𝗜𝗢𝗡𝗦 𝗘𝗧 𝗜𝗡𝗙𝗢𝗥𝗠𝗔𝗧𝗜𝗢𝗡𝗦 𝗗𝗜𝗩𝗘𝗥𝗦𝗘𝗦
La séance est ouverte au public (dans la limite des places disponibles).