05/06/2026
INFORMATION / RAPPEL - CONSEIL MUNICIPAL 5 JUIN 2026
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL se déroulera
à : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie - 27 rue Charles Hervé - 17750 ETAULES
le : VENDREDI 05 JUIN 2026
à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
📌Approbation du procès-verbal de séance du 30/04/2026
📌Elections sénatoriales : désignations des délégués du conseil municipal
📌Vote du CFU 2025
📌Syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional : désignation des délégués
📌Commission communale des impôts directs : modification de la liste des commissaires
📌Projet agri-photovoltaïque : complément à la délibération du 30/04/2026 – détermination du périmètre
📌Indemnité de mise sous plis – élections municipales
📌Syndicat de la voirie : rapport annuel
📌Questions diverses – présentation du projet d’extension du cimetière en enfeus
INFORMATION / CONSEIL MUNICIPAL 5 JUIN 2026
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL se déroulera
à : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie - 27 rue Charles Hervé - 17750 ETAULES
le : VENDREDI 05 JUIN 2026
à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
📌Approbation du procès-verbal de séance du 30/04/2026
📌Elections sénatoriales : désignations des délégués du conseil municipal
📌Vote du CFU 2025
📌Syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional : désignation des délégués
📌Commission communale des impôts directs : modification de la liste des commissaires
📌Projet agri-photovoltaïque : complément à la délibération du 30/04/2026 – détermination du périmètre
📌Indemnité de mise sous plis – élections municipales
📌Syndicat de la voirie : rapport annuel
📌Questions diverses – présentation du projet d’extension du cimetière en enfeus