TOTEM Hauts-de-France

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Les utilisateurs sont libres d'exprimer leurs opinions sur les sujets abordés, sous réserve de respecter les principes de la présente charte. Les utilisateurs ont interdiction de publier des propos :
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- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, négationniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui, incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance vraie ou supposée à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes :
- à caractère pornographique ou pédophile ;
- incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité, incitant au su***de ;
- permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens en violation du caractère privé des correspondances :
- des informations couvertes par le secret bancaire (exemple : identifiant personnel Pôle emploi) ;
- qui correspondraient à l'exercice d'une activité commerciale. À ce titre sont interdites : les contributions et commentaires contenant un lien hypertexte renvoyant vers un site commercial et les contributions et commentaires publicitaires. De même sont interdits les messages ne respectant pas les droits d'autrui, et notamment et sans que cette liste soit limitative :
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- les droits d'auteurs (notamment sur les logiciels, les sons, les images, les photographies, les textes, les images animées, les jeux) et les droits voisins (artistes interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, et les droits sui generis des producteurs de bases de données) ;
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