31/08/2026
COMPTE-RENDU DE SÉANCE du 28-08-2026
Le Conseil municipal de Lays-sur-le-Doubs s'est réuni en séance ordinaire le vendredi 28 août 2026 à 20 h 15, sous la présidence de Madame le Maire, Claudine Charvieux. Sept conseillers étaient présents et quatre étaient représentés par pouvoir ; le quorum était atteint et le Conseil a pu valablement délibérer. Axel Bourdot a été désigné secrétaire de séance et le procès-verbal de la séance du 31 juillet 2026 a été approuvé, à l'unanimité.
Délibérations adoptées
• Blason officiel de la commune : adoption du motif « Terre et Rivière » et de la devise « Fiers de nos eaux, forts de nos terres » ; Madame le Maire est autorisée à déposer le blason auprès de l'INPI et à l'utiliser sur les supports officiels de la commune (adopté à la majorité, 1 abstention).
• Parc informatique de la mairie : autorisation donnée à Madame le Maire de solliciter un audit technique gratuit et un devis, sans engagement de dépense à ce stade (adopté à l'unanimité).
• Logiciel de gestion COLORIA (COSOLUCE) : approbation du devis (mise en service et abonnement sur 36 mois) et autorisation donnée à Madame le Maire de signer le contrat (adopté à l'unanimité).
Suivi des dossiers et informations diverses
• Abribus : La dalle a été installée par plusieurs conseillers, mais la livraison de la structure prend du re**rd. En solution transitoire, un garage à vélos provisoire sera proposé aux enfants dans le local situé à droite de l'entrée de la mairie, il servira aussi d’abris en cas de pluie
• Éclairage solaire : le matériel a été reçu et sera installé prochainement.
• Subvention du voyage scolaire : le Conseil attend des informations de la directrice de l'école avant de se prononcer.
• Subvention aux pompiers : sujet à rediscuter lors du prochain Conseil.
• Poursuite des dossiers en cours : devis des volets, dossier MBI (suivi par l'avocat), avenant du bail du camping (prêt, en attente de signature).
• Plan communal de sauvegarde (PCS) : réunion de travail le 8 septembre 2026 à 14 h, en vue d'une finalisation avant fin septembre.
• Salle des fêtes : une matinée de nettoyage de la cuisine et d'inventaire du matériel sera organisée.
• Achats à prévoir : fauteuil de bureau, aspirateur pour la mairie, balais pour la salle des fêtes.
• Taille des haies : intervention de l'entrepreneur chez les riverains concernés, date à confirmer.
• Vitraux de l'église : poursuite du montage du dossier de subvention.
• Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle : les premiers dossiers arrivent en mairie ; un point sera fait fin septembre.
Prochaine séance
La prochaine séance du Conseil municipal est prévue le 1 er septembre 2026 à 20 heures
Le procès-verbal intégral de la séance est consultable en mairie aux heures d'ouverture au public.
