01/06/2026
🇫🇷 CONSEIL MUNICIPAL🇫🇷
Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 5 juin à 18h15.
Ordre du jour
🔸Approbation du procès–verbal du 27 avril 2026
🔸 Point sur les dossiers en cours
🔸 Conseil Municipal
🔸Désignation des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales 2026
🔸Création d’un poste de Conseiller Municipal Délégué : Délibération à prendre
🔸Budget Assainissement 2026 : Décision modificative à prendre
🔸Tarifs assainissement à compter du 1er juillet 2026
🔸Demandes de subvention : Délibérations à prendre
🔸Projet d’Aménagement de sécurisation de la Route de la Gare (RD802) : Convention d’Assistance et de maîtrise d’œuvre avec le SDEA : Délibération à prendre si nécessaire
🔸Acquisition d’un bâti, parcelle AP 63, Le Village, appartenant aux consorts GASCHET : Délibération à prendre
🔸Cantine scolaire : Choix du prestataire repas, année scolaire 2026-2027 : Délibération à prendre
🔸Présentation du Plan Particulier de Mise en Sûreté de l’Ecole : Délibération à prendre si nécessaire
🔸Délibération relative à la désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
🔸Délibération relative à l’adhésion et désignation des délégués aux Communes Forestières
🔸CDC Berg et Coiron : Délibération relative à la désignation des membres suite à la mise en place de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
🔸Questions diverses